Le Quartier Général

Citoyen Procureur, votre avis sur l'utilité d'un juge d'appel ?...


La defense pourra s'exprimer par la suite sur l'utilité du dit juge.

L'Accusation et le Comite de Salut public souhaite que se termine au plus vite cette sombre histoire et que donc il ne pourrait etre fait Appel de la decision du tribunal de la Nation.


Neanmoins, citoyen Juge, cette décison te revient.

j'attends l'avis de la defense, histoire de ...


(comme si j'allais me prononcer pour que quelqu'un d'autre ici ait un marteau!)

C'est vrai qu'en France c'est tellement rare la préventive...
Bientôt elle viendra se plaindre qu'on lui met des menottes...

A au fait Sent' ils ont pas de marteau en France ni de perruques...

maintenant oui, par décision spéciale!


(j'ai trop regardé Law & Order moi... )

SeNTEnZa a écrit :j'attends l'avis de la defense, histoire de ...


(comme si j'allais me prononcer pour que quelqu'un d'autre ici ait un marteau!)

Citoyen, en vous regardant, je cherche un juge pour la veuve Capet, mais je ne vois qu'un autre accusateur!

Il ne vous appartient pas de décider si un appel contre vos décisions est possible, car seul le Peuple Souverain en a le pouvoir, et il n'exprime ce pouvoir que par ses représentants. Au demeurant l'Assemblée a déjà institué les appels et les cours d'appel en supprimant les parlements.

Ordoncques, citoyen, sachez que le droit naturel impose qu'une cause puisse être à nouveau soumise à un juge, l'erreur étant, hélas, toujours possible...

Ainsi, la veuve Capet, parce qu'elle fut un jour Reine de France, aurait droit maintenant à moins de considération que n'importe quelle autre citoyenne qui pourrait, elle, voir sa cause jugée en appel.

citoyen juge , je demande que les représentants de la presse soient autorisés a suivre ce proces !

Citoyen Gryphon de l'Oise

représentant du peuple à la Convention nationale

et écrivain à "l'Ami du Peuple" !

griffon a écrit :citoyen juge , je demande que les représentants de la presse soient autorisés a suivre ce proces !

Citoyen Gryphon de l'Oise

représentant du peuple à la Convention nationale

et écrivain à "l'Ami du Peuple" !

Accordé, a condition que vous soyez particulièrement racoleur et partisant!

Bébert a écrit :Au demeurant l'Assemblée a déjà institué les appels et les cours d'appel en supprimant les parlements.

tres bien il y aura appel, mais cet appel ne sera pas suspensif vis à vis de l'eventuelle sentence du présent proçès...

Bébert a écrit : Citoyen, en vous regardant, je cherche un juge pour la veuve Capet, mais je ne vois qu'un autre accusateur!

Prenez garde à bien mesurer vos parole, citoyen avocat ... vous mettre le juge à dos ne peut etre que nefaste pour l'accusé (et pour la suite de votre carière)
je m'appelle SeNTEnZa ("sentence"), je suis donc extremement qualifié pour etre un juge impartial!

Il y a encore besoin de quelqu'un ? Genre un avocat étranger qui vient mettre le bouzouf dans ce simulacre de procès

donnez lui le role du "gigolo" de Toinon !

le chevalier Gilou !

Je demande l'annulation du procés au motif que la cour qui fait le procés est illégitime : Le comité de Salut Public dont elle est issue est un régime dictatoriale qui n'a été établi que par un coup de force sanguinaire, et qui ne représente en rien le peuple français dont pourtant il se réclame.
Le dernier régime légitime (car issue d'éléctions libre) est la Constituante de 1789.

Le citoyen Aheuc est mûr pour l'échafaud. Qu'on l'emmène séance tenante !

[Rentre dans la salle après une nuit au gnouf]
Citoyen Juge !
Je pose la question de la nature de ce procès...

Juge-t'on la veuve Capet ? J'ai déjà démontré que, en droit, ce procès n'a pas lieu d'être.

Juge-t'on Maria Antonia Josepha Johanna von Habsburg-Lothringen, ex-reine de France ? Il s'agit alors d'un acte politique qui revient au peuple français et à ses représentants élus, et non à un tribunal.

Citoyen juge, peux-tu répondre à ces questions ?

Citoyens, Citoyennes

Je vous rappelle que les armées des Tyrans d'Europe sont à nos portes de la France

N'entendez vous pas dans nos campagnes mugir ces féroces soldats ?
Savez vous qu'ils viennent jusque dans nos bras pour egorger nos fils et nos compagnes ?

Le Comité de Salut Public a été constitué et formé par les deputés elus de la Nation pour gouverner la France dans ces heures critiques et que dans cette situation où la Patrie est en grand péril, le Comité de Salut public a tout pouvoir pour la sauvegarder
Toute critique de ce Comité ne pourra donc etre considérée que comme anti revolutionnaire et traitre à la Nation


De toute facon, ici, il ne peut etre question que du proces de la veuve Capet, et en aucune facon de la legitimité du Comité ni celle de son corps judiciaire.

Citoyen Juge, je te prie de faire evacuer ces inopportuns de la salle ou de les faire arreter sur le champs !


J'apporterai ce soir les preuves du premier chef d accusation : Haute Trahison et intelligence avec l ennemi !